Réglement intérieur

UNION SPORTIVE DES MINEURS DE WAZIERS

Stade Gayant Rue Célestin Dubois 59119 Waziers

 

RÈGLEMENT INTÉRIEUR

 

 

Le présent règlement ne fait que préciser les statuts de l’association sportive “USM Waziers” située

au "" Stade Gayant Rue Célestin Dubois 59119 Waziers

Il ne saurait s’y substituer.

Tous les adhérents de l'Union Sportive des Mineurs de Waziers à quelque titre que ce soit

(joueurs, éducateurs, dirigeants, arbitres, parents et accompagnateurs de joueurs

mineurs ou non, spectateurs...), sont tenus d’en respecter les dispositions.

 

Le présent règlement sera affiché en permanence

Le fait de signer une licence au Club implique l’acceptation du présent règlement.

En ce qui concerne les règles de fonctionnement des organes du Club (comité directeur,

bureau, assemblés générales, trésorerie...), il conviendra de se reporter aux statuts.

 

Article 1

- Charte de bonne conduite

 

Tout adhérent doit prendre connaissance de la charte de bonne conduite, émanant du

Club, de la fédération française de football, de ses ligues ou de ses districts, affichée en

permanence et s'engager à  l'appliquer scrupuleusement.

 

Article 2

- Cotisations

Le paiement de la cotisation est obligatoire au moment de l’inscription.

Les tarifs pour la saison en cours sont affichés à l'intérieur du Club House

La participation aux compétitions peut être conditionnée à son règlement.

Le Club, en cas de difficultés financières de l’adhérent, peut néanmoins prévoir des facilités de paiement. Des paiements échelonnés seront ainsi possibles jusqu’au “Prévoir une date (par exemple 30 novembre)” dernier délai.

Tout joueur désirant démissionner devra être à jour de sa cotisation. Au cas échéant, le

club pourra valablement s’y opposer.

Tout joueur n'étant pas à jour dans le règlement de ses cotisations, ne pourra renouveler

sa licence la saison suivante qu'après règlement de la cotisation due pour la (les)

saison(s) précédente(s), ainsi que pour celui de la cotisation de la nouvelle saison.

 

Article 3

- Licence officielle

Tout adhérent s'engage à entreprendre les démarches, par l'intermédiaire du club, afin

d’obtenir une licence officielle auprès de la fédération française de football.

 

Ce document est indispensable pour les joueurs en vue de  participer aux compétitions

organisées par la fédération, ses ligues et ses districts, et pour les dirigeants en vue

d’exercer des responsabilités au sein du club.

Aucun joueur non licencié au club ne pourra participer à un match.

Dans le cas contraire, la responsabilité en incombera à l'éducateur et au responsable de

la catégorie.

Pour l’obtention d’une licence, le joueur devra fournir un certificat médical d'aptitude à

la pratique du football.

 

Article 4

Démissions -Décès

 

Conformément à l'article 7.2 des statuts, le membre démissionnaire devra adresser sous

lettre recommandée avec AR ou remis en main propre au Président, ou au Secrétaire, sa décision au Comité Directeur de l’association.

Aucune restitution de cotisation n'est due au membre démissionnaire.

En cas de décès, la qualité de membre s'éteint avec la personne.

 

Article 5

 Assurance

 

Il faut impérativement que vous preniez une assurance complémentaire

L'assurance de la licence étant très limitative (seuls sont pris en compte les déclarations  telles que celles survenues lors d'un match officiel et retranscris sur la feuille de match), il y a lieu de prendre connaissance des options facultatives complémentaires proposées, ou de s'assurer auprès d'un organisme de son choix, en particulier en cas de perte de salaire ou de revenu non garantie dans le contrat de base.

 

Article 6

Lettre de sortie

 

Cette autorisation de quitter le Club, qui ne constitue ni un droit pour le joueur ni une

obligation pour le Club est soumise à conditions:

L’adhérent doit être à jour de ses cotisations ;

L’adhérent déménage ;

L’adhérent souhaite évoluer à un niveau supérieur et le prouvera par un écrit du nouveau club engageant .

La signature d'une licence dans le club est un acte réfléchi et  s'entend pour une saison COMPLETE. Le Comité Directeur entend dès aujourd'hui signaler qu'aucune lettre de sortie ne sera délivrée sans un accord UNANIME de celui-ci pouvant aller jusqu'à vote à bulletin secret pour prendre la décision. Exceptionnellement seul l'Educateur Concerné pourra intégrer le vote de la décision finale du Comité Directeur.

 

Article 7

Respect des horaires, retards et absences

 

Chaque adhérent s'engage à honorer sa convocation dans quelque équipe que ce soit, et

à être à l'heure prévue sur la convocation pour les matchs ainsi que pour les entraînements.

Pour les enfants, il est important de rappeler que le Club n'est pas une garderie, et qu'il

convient de reprendre les enfants dès la fin de l'entraînement ou à l'heure prévue à

l'issue des compétitions.

Le club décline toute responsabilité lorsque les parents ne viennent pas chercher les

enfants à l'heure prévue ou que ces derniers rentrent chez eux par leurs propres

moyens.

Il est impératif de prévenir les éducateurs ou dirigeants en cas de retard ou d'absence.

Les cas répétitifs non justifiés seront sanctionnés.

 

Article 8

Respect des personnes et des biens

 

Chaque adhérent s'engage à respecter les licenciés des autres clubs, les arbitres et leurs

décisions, les spectateurs ainsi que tous les autres adhérents du club.

Tout manquement à la morale, à l'éthique ou à l'image du club sera sanctionné.

Les matériels, moyens et équipements mis à la disposition des joueurs doivent aussi être

respectés.

Les éducateurs et les joueurs sont responsables du matériel utilisé lors des

entraînements. Toute dégradation sera imputée à son auteur ou à ses parents.

 

Article 9

Transports

 

Le paiement de la cotisation ne doit pas dispenser les parents de participer au transport des enfants dans leur voiture.

Ils le font alors sous leur entière responsabilité. Ils doivent veiller en particulier à être

bien couverts par leur compagnie d'assurance.

Il leur est recommandé de prendre une licence de dirigeant .

Si le nombre de voiture est insuffisant, faute d'aide de la part des parents, après avoir tenté de trouver TOUTES les solutions possibles ,le responsable de l'équipe pourra décider

d'annuler purement et simplement le déplacement.

 

Article 10

Mesures de police

 

Il est interdit de fumer dans les locaux du Club, (vestiaires, club house, salle de réunion ....) ainsi que sur les terrains.

Des boissons alcoolisées ne peuvent en aucun cas être introduites sans autorisation dans les locaux du Club (pour fêter un anniversaire, une saison, une réussite particulière, une naissance ...... il suffit d'en faire la demande officielle auprès du Président, des Vices-Présidents, ou du Secrétaire)

Les dirigeants recommandent à chacun de ses adhérents de porter une attention

particulière aux méfaits de la consommation excessive d’alcool et des produits

stupéfiants.

 

Article 11

-Sanctions et procédure disciplinaire

Toute entrave au bon fonctionnement du club, toute faute dûment constatée (vol,

indiscipline ...), seront sanctionnées par un avertissement, une suspension, voire une

exclusion.

La faute pourra être constatée par le responsable direct qui en fera part au bureau.

Celui-ci statuera sur la ou les sanctions à prendre.

Le Comité en cas de faute grave se réserve le droit de déposer plainte auprès des instances compétentes .

 

 

LE PRESIDENT ET SON COMITE DIRECTEUR               LE SECRÉTAIRE

 

ERIC DEPAUW                                                             DANIEL SALAH

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